Découvrir > À propos > Communiqués > Séance ordinaire du Conseil - 13 septembre 2021

Séance ordinaire du Conseil - 13 septembre 2021

Publié le 13 septembre 2021

La séance du Conseil de la Ville de Saint-Ours du 13 septembre 2021 se tiendra au 96 Curé Beauregard, au Centre des Loisirs Richard-Gosselin à 19h30.

 

Voici l'ordre du jour :

MUNICIPALITÉ SAINT-OURS

Session ordinaire du 13 septembre 2021
19h30

Ordre du jour

 

  1. Ouverture de la séance et constat de quorum
  2. Lecture et adoption de l'ordre du jour
  3. Adoption des procès-verbaux
    • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 août 2021
    • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 août 2021
    • Dépôt du procès-verbal de correction relatif à la résolution 2021-05-919 / Demande de dérogation mineure pour le lot 4 197 084
  4. Législation
    • Adoption du règlement 2021-230 sur l'utilisation de l'eau potable
  5. Administration Générale
    • Rapport mensuel du maire
    • Adoption des comptes de la période
    • Procureur à la cour municipale - mandat
    • Élections municipales 2021 - Fixation de la rémunération du personnel électoral
  6. Sécurité Publique
  7. Transport Routier
    • Demande de droit de circulation - Club VTT du Bas-Richelieu - Saison 2021-2022
  8. Hygiène du Milieu
    • Étangs aérés - Réparation d'un purgeur de réserve
  9. Santé Bien Être
    • Office municipal d'habitation - budget révisé 2021
  10. Urbanisme et Mise en valeur du territoire
    • Dépôt du rapport des permis pour le mois d'août 2021
    • Projet de lotissement - Lot no 3 732 099
  11. Loisirs et Culture
    • Spectacle d'humour - Avril 2022 - Autorisation de signature
  12. Correspondance
  13. Période de questions
  14. Levée de l'assemblée
s S m